Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLINIQUE DE LA PERFORMANCE
Institut Toulousain d'Ostéopathie, SARL

Numéro de dépôt :
3808216
Date de dépôt :
21/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2021
CLINIQUE DE LA PERFORMANCE de Institut Toulousain d\'Ostéopathie

Présentation de la marque CLINIQUE DE LA PERFORMANCE

Déposée par voie électronique le 21 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Institut Toulousain d'Ostéopathie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLINIQUE DE LA PERFORMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Institut Toulousain d'Ostéopathie domicilié(e) Village d'Entreprise Batiment 2 - BP 67802 31678 LABEGE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 346 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut Toulousain d'Ostéopathie domicilié(e) Village d'Entreprise Batiment 2 - BP 67802 31678 LABEGE Cedex - France.

La marque CLINIQUE DE LA PERFORMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808216.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLINIQUE DE LA PERFORMANCE est expirée depuis le 21 février 2021.

Institut Toulousain d'Ostéopathie a également déposé les autres marques suivantes : UCO UNITE CLINIQUE OSTEOPATHIQUE , ITO INSTITUT TOULOUSAIN D OSTEOPATHIE , I TO INSTITUT TOULOUSAIN D OSTEOPATHIE


Institut Toulousain d'Ostéopathie, SARL - Village d'Entreprise Batiment 2 - BP 67802 31678 LABEGE Cedex - France - SIREN 441346368


Institut Toulousain d'Ostéopathie - Village d'Entreprise Batiment 2 - BP 67802 31678 LABEGE Cedex - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Micro-édition.